 |
|
|
Ordre du jour du conseil municipal du 17 décembre 2009
jeudi
10 décembre 2009
Le conseil municipal se réunira en séance publique le
Jeudi 17 décembre 2009
à 20H30 salle du conseil
ORDRE DU JOUR :
 Implantation d'une surface commerciale terrain de la grande couture
Modification du plan d'occupation des sols
Décision modificative budgétaire n°3 budget communal
Vente boutique de restauration rapide 18 rue de Paris
Bail commercial le Saint Germain
Augmentation de la taxe locale d'équipement
Dissolution de l'association foncière de remembrement
Constitution d'un groupement de commande publique avec la communauté de communes pour l'établissement d'un diagnostic handicapé
Élaboration d'un diagnostic accessibilité handicap pour les établissements recevant du public les espaces publics et les voiries
Désignation d'un membre titulaire et d'un suppléant à la commission de sélection des offres constituée pour le groupement de commandes
Motion contre la privatisation de La Poste
Avenant n°1 lot charpente bois cœur de village
Questions diverses
|
|
|
|
Dans la même rubrique :
 Les permanences en Mairie
La Mairie recrute
Mentions légales
Passeports : Dur, Dur
Conseil municipal du 27 mai 2010
Le budget de la commune en téléchargement
Statistiques du site web
La permanence du C.c.a.s reprend en août
Recensement 2007
|
|
